Règlement Intérieur

Qu'est ce que la CJD, quelles en sont ses règles, comment venir en profiter... Tout est expliqué ici.
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Aurion
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Règlement Intérieur

Message par Aurion » 22 oct. 2016, 01:11

Règlement Intérieur



Ayant pour objet le divertissement par les jeux de stratégie, jeux de figurines, jeux de rôles sur table, jeux de simulations et jeux de plateaux. Adopté le 28 Septembre 2013 par le bureau.

Titre 1 : Les membres

Article 1 : Admission

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et seront invitées à lire le règlement intérieur sur le site de l'association ou à l'association où un exemplaire est consultable. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le bureau.

Article 2 : Cotisation

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 Euros et passe à 7 euros cinquante à partir du 31 Mars. La cotisation annuelle doit être versée avant le 30 Octobre. Tout nouveau membre devra s'acquitter de sa cotisation au moment de son admission. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès du membre. Une participation aux frais pour les Associations participant à nos activités exceptionnelles peut être demandée à hauteur d'un euro par joueur non membre de la Confrérie des Jeteurs de Dés.

Article 3 : Exclusion

Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : Infraction envers le code pénal, comportement allant à l'encontre du bon fonctionnement de l'association, non règlement de cotisation, dépassement du nombre de séances d'essai. Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par courrier électronique et oralement au moins une semaine avant l'exclusion. Ce mail comportera les motifs d'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision d'exclusion, ainsi que sa durée, sera notifié par lettre recommandé avec accusé de réception.

Article 4 : Perte de la Qualité de Membre

Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d'exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Titre 2 : Fonctionnement de l'Association

Article 5 : Règles et Vie Commune

Interdiction de fumer dans les locaux, d'introduire des produits alcoolisés, d'amener des animaux domestiques. Respect du voisinage. L'accès au matériel de l'association et celui fournit par la ville ne peut se faire sans la présence d'un des membres du bureau. L'emprunteur se doit de respecter et rendre le matériel dans l'état d'origine. En cas de dégradation et de non-remplacement, le membre peut être exclu (voir Article 3).
Les appareils électroménagers présent sur le Centre ne peuvent pas être utilisés.

Article 6 : Séances d'Essai

Il sera proposé à tout nouvel adhérent une période d'essai de deux séances gratuites pour lui permettre de découvrir le cadre de l'association avant de remplir son bulletin d'adhésion. En outre la Confrérie offre la boisson pour la première séance.

Article 7 : Gestion des Activités

Est entendue par activité toute séance de Jeu de Rôles, jeux de plateaux, jeux de simulations, grandeur nature, jeux de figurines, regroupant plusieurs membres autour d'un jeu pouvant intégrer un animateur. L'animateur est responsable de la bonne tenue de son groupe et décide du nombre de participants. Il doit faire respecter l'âge limite imposé par l'éditeur et se réserve le droit d'interdire la participation de membre(s) à son activité. Il devra préciser le motif exact de sa décision au(x) joueur(s). Cette décision ne remettant pas en cause la composition du groupe validé par l'animateur.
L'animateur a par ailleurs responsabilité de l'état de la salle qu'il utilise pour le jeu.

Article 8 : bureau

Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature. Il est composé d'un président, qui dirigera les assemblées générales et assemblées générales exceptionnelles. Il aura aussi pour tâche d'être le responsable et le représentant légal de l'association.
Il est aussi composé d'un trésorier, qui a pour tâche de suivre les comptes, de gérer les frais et de tenir à jour les comptes de l'association. Il devra faire son bilan financier lors de chaque assemblée générale.
Il est aussi composé d'un secrétaire qui aura pour tâche d'assurer la gestion de l'administration de l'association et de rédiger le procès-verbal des assemblées générales.
Le bureau peut aussi être composé d'adjoints qui aideront à la bonne organisation et au bon fonctionnement de l'association, selon la composition proposée par le président nouvellement élu.
Enfin l'ensemble du Bureau peut estimer nécessaire de nommer un vice-président dont la tâche consistera à remplacer le président si ce dernier n'est pas sûr de mener son mandat à terme.

Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire

Les membres actifs sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués par courrier, prévenus sur le site internet et sur le tableau d'affichage quinze jours avant. Le bureau est élu, à l'exception du vice-président, aux 2/3 des voix exprimées à l'assemblée générale ordinaire (les bulletins blancs comptant dans le total). En cas de majorité d'abstention sur les voix exprimées, l'élection doit être recommencée avec une nouvelle proposition.
A la demande d'au moins 1/3 de l'assemblée, le vote peut être effectué à bulletin secret. Dans le cas contraire il est effectué à main levée.
Le vice-président est élu par le bureau qui décide de sa pertinence ou non.
Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans. Le secrétaire rédige le procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de plus de la moitié, plus un, des membres actifs, ou si au moins deux tiers des membres du bureau le demande, le président convoque une assemblée générale extraordinaire selon les modalités prévues dans l'article 9.

Titre 3 : Dispositions Diverses

Article 11 : Délégations

Le bureau peut déléguer un adhérent pour représenter l'association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.

Article 12 : Organisation d'événement

Tous les membres à jour de cotisation ont autorité pour proposer un événement (tournoi, rencontre, convention, ...). Pour que celui-ci soit validé, il doit passer par le bureau qui n'a pour tâche qu'à estimer sa faisabilité matérielle.
C'est la tâche du bureau que de faciliter l'organisation de l'événement en estimant la trésorerie et en prenant en charge une partie de l'administration (relation extérieure).
Ce sont les membres qui s'organisent alors directement entre eux. Les locaux peuvent être utilisés pour les réunions d'organisation.

Article 13 : Consultation des Adhérents

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. Dans le cas de demandes urgentes ou limitées dans le temps, l'échéance sera indiquée et le bureau agira en fonction des voix exprimées.

Article 14 : Modification du Règlement Intérieur

Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 13 des Statuts de l'association. Il peut être modifié par le bureau sur proposition de la majorité plus une des membres actifs de l'association ou sur proposition des membres du bureau suivant la procédure suivante : Présentation de l'ébauche des nouveaux statuts soumis à un vote à main levée de l'ensemble des membres actifs lors d'une assemblée générale extraordinaire ou d'une assemblée générale. Le bureau prend en compte la proposition et se réserve le droit de la valider ou non.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courrier, par affichage ou en main propre sous un délai de 15 Jours suivant la date de modification.

le 18 mars 2016

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Re: Règlement Intérieur

Message par Bigdo Dogbi » 22 oct. 2016, 01:26

La date d'adoption du texte n'est-elle pas erronée ? Il me semble que nous avons voté pour un RI l'année dernière.

Ou bien, c'est un vieux règlement pas à jour ? Je ne saurais dire.
Par l'unique Bouille* du Magnofetou !
Si tu ne m'écoutes pas, je vais te jeter un sort dont tu te souviendras !
*Oui, je crois qu'il s'agit bien d'un "B" ici. Avec un "C", ce serait une tout autre version, beaucoup moins poétique.

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Re: Règlement Intérieur

Message par Aurion » 22 oct. 2016, 01:40

J'ai rajouté la date de la dernière mise à jour du document

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Re: Règlement Intérieur

Message par Rosebleue » 22 oct. 2016, 01:43

C'est le règlement voté à l'avant dernière AG il n'avait pas était pas publié sur le forum depuis.
Faut juste changer la date ce que aurion a fait ;)
"TU Veux Que Je Te Montre Comment On Distille De La Haine Pour Obtenir Des CHAATOOONNNNS !!??"
Un sadique lambda des badlands.

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Re: Règlement Intérieur

Message par Bigdo Dogbi » 22 oct. 2016, 01:54

Quelle célérité ! ;)
Par l'unique Bouille* du Magnofetou !
Si tu ne m'écoutes pas, je vais te jeter un sort dont tu te souviendras !
*Oui, je crois qu'il s'agit bien d'un "B" ici. Avec un "C", ce serait une tout autre version, beaucoup moins poétique.

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Re: Règlement Intérieur

Message par Mélusine » 23 oct. 2016, 12:14

C'est pas mal, d'avoir ça sous les yeux.
Il y a un point que je ne comprends pas bien... On a jusqu'au 31 octobre pour payer sa cotisation, mais à partir du mois de mars, c'est moitié prix. ça veut dire qu'on ne peut pas payer de cotisation entre novembre et mars...? Ou en fait, cette ligne ne s'adresse qu'aux nouveaux membres...?

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Re: Règlement Intérieur

Message par Aurion » 23 oct. 2016, 12:23

Cette ligne s'adresse aux personnes arrivant en cours d'année. On ne leur demandera que 7,50 Euros à partir du mois de Mars. L'idée est de ne pas leur faire payer la totalité de la cotisation si ils arrivent en milieu d'année.

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