Règlement Intérieur

Qu'est ce que la CJD, quelles en sont ses règles, comment venir en profiter... Tout est expliqué ici.
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Aurion
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Règlement Intérieur

Message par Aurion »

(Règlement intérieur à jour du vote du 12 novembre 2022- Mis à jour par Greystoke le 20 janvier 2024)


Règlement Intérieur

Ayant pour objet la pratique, l’initiation et la promotion des jeux de stratégie, jeux de figurines, jeux de rôle sur table, jeux de simulation et jeux de plateau.
Adopté le 12/11/2022 par les membres en Assemblée Général Extraordinaire. Ce texte n’a pas été rédigé de façon inclusive par facilité mais concerne bien entendu les membres quiels qu’iels soient.

I. Les membres

Article 1 : admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et seront invitées à lire le règlement intérieur sur le site de l'association ou dans les locaux où un exemplaire est consultable. Pour les mineurs de moins de 18 ans, ce bulletin est accompagné d'un document d'information et d'autorisation à faire signer par le représentant légal.

Article 2 : cotisation
Les membres adhérents de plus de 18 ans doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 Euros qui passe à 7 euros et 50 cents à partir du 31 Mars. Pour les mineurs de moins de 18 ans et de plus de 14 ans, le montant de la cotisation annuelle est de 10 euros et passe à 5 euros à partir du 31 mars. Pour tout renouvellement, la cotisation annuelle doit être versée dans les trois mois suivants l’AGO. Tout nouveau membre devra s'acquitter de sa cotisation au moment de son admission. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année, en cas de démission, d'exclusion ou de décès du membre. Une participation aux frais pour les associations participant à nos activités exceptionnelles peut être demandée à hauteur d'un euro par joueur non-membre de la Confrérie des Jeteurs de Dés.

Article 3 : exclusion
Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : infraction envers le code pénal, comportement allant à l'encontre du bon fonctionnement de l'association, non règlement de cotisation, dépassement du nombre de séances d'essai (Article 6 de ce règlement). Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par courrier électronique et oralement au moins une semaine avant l'exclusion. Ce courriel comportera les motifs d'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision d'exclusion, ainsi que sa durée, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les plus brefs délais suivant l'entretien.
En cas de contestation par le membre exclu ou par plus d’un tiers des membres de l’association, il sera procédé à un vote d’une durée de 21 jours soit en AGE soit par forum pour entériner ou pour infirmer la décision.


Article 4 : perte de la qualité de membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai 3 mois à partir de sa première session de jeu à l'association ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès la qualité de membre s'éteint avec la personne.


II. Fonctionnement de l'association

Article 5 : règles et vie commune
Interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux ou d'y amener des animaux domestiques. La consommation d'alcool est proscrite dans le cadre des activités régulières de l'association. Le respect du voisinage et plus globalement des règles de savoir-vivre est indispensable à la pérennité du club. L'emprunteur se doit de respecter et rendre le matériel dans l'état d'origine. En cas de dégradation et de non-remplacement, le membre peut être exclu (voir Article 3).

Article 6 : séances d'essai
Il sera proposé à tout nouvel adhérent une période d'essai de deux séances gratuites (y entendre "deux dates différentes") pour lui permettre de découvrir le cadre de l'association avant de remplir son bulletin d'adhésion et de verser le montant de son adhésion. En outre la Confrérie offre une boisson de bienvenue pour la première séance.

Article 7 : gestion des activités
Est entendue par activité toute séance de jeu de rôle, jeu de plateau, jeu de simulation, grandeur nature, jeu de figurine, regroupant plusieurs membres autour d'un jeu pouvant intégrer un animateur. L'animateur est invité à se soucier du respect des règles de l’association par son groupe et décide du nombre de participants. Il doit faire respecter l'âge limite imposé par l'éditeur et se réserve le droit d'interdire la participation de membre(s) à son activité. Il devra informer les joueurs ainsi refusés de sa décision sans avoir à se justifier s’il ne le souhaite pas.
Chacun des participant a par ailleurs la responsabilité de l'état de la salle qu'il utilise pour le jeu et doit également aider au rangement comme au nettoyage des locaux.

Article 8 : bureau
Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature à condition d’avoir au moins six (6) mois d’ancienneté dans le club (c’est-à-dire avant l’élection) et d’être à jour de cotisation. Il est composé :
-D'un président, qui dirigera les assemblées générales et assemblées générales exceptionnelles. Il aura aussi pour tâche d'être le responsable et le représentant légal de l'association.
-D’un trésorier, qui a pour tâche de gérer les frais et de tenir à jour les comptes de l'association. Il devra faire son bilan financier lors de chaque assemblée générale.
-D’un secrétaire qui aura pour tâche d'assurer la gestion de l'administration de l'association et de rédiger le procès-verbal des assemblées générales.
Le bureau peut aussi être composé d'adjoints qui aideront à la bonne organisation et au bon fonctionnement de l'association, selon la composition proposée par le président nouvellement élu. Enfin l'ensemble du bureau peut estimer nécessaire de nommer un vice-président dont la tâche consistera à remplacer le président si ce dernier n'est pas sûr de mener son mandat à terme.

Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire
Les membres actifs sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués par courriel, prévenus sur le site internet ou sur le tableau d'affichage quinze jours avant. Le bureau est élu, à l'exception du vice-président ou des adjoints, aux 2/3 des voix exprimées à l'assemblée générale ordinaire (les bulletins blancs comptant dans le total). Le nombre de voix, si elles atteignent les 2/3 pour plus d’un candidat, servira à les départager. En cas de majorité d'abstention sur les voix exprimées, l'élection doit être recommencée avec une nouvelle proposition.
A la demande d'au moins 1/3 de l'assemblée, le vote peut être effectué à bulletin secret. Dans le cas contraire il est effectué à main levée.
Le vice-président ainsi que les adjoints sont nommés par le bureau qui décide de leur pertinence ou non.
Le secrétaire rédige le procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés dans la limite d’une procuration par membre.
Lors des Assemblées Générale Ordinaire (AGO) le vote s’effectue selon les modalités déterminées par le degré d’implication du vote :
-pour les affaires concernant directement le fonctionnement de la Confrérie ou ayant un impact important sur la trésorerie, le vote s’effectue au 2/3 des voix avec la possibilité de ne pas prendre part au vote. La motion est adoptée uniquement si elle obtient les deux tiers des voix exprimées. En cas de blocage, la question est remise à l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire suivante. Si le délai l’impose, un vote électronique peut éventuellement être organisé.
-Pour les affaires courantes il peut être préféré un vote à la majorité absolue avec prise en compte du bulletin blanc qui bloque la décision et reporte la discussion. Si le délai l’impose, un vote électronique peut éventuellement être organisé. Il est possible de ne pas prendre part au vote.

Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire
Le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire selon les modalités prévues dans l'article 9 pour répondre à des questions jugées importantes, sur demande de plus de la moitié des membres actifs ou des deux tiers du bureau.





III. Dispositions Diverses.

Article 11 : Délégations
Un membre du bureau peut déléguer sa fonction à un membre de l'association en cas de besoin. Par ailleurs la CJD peut mandater un adhérent pour représenter l'association en tant que de besoin. La durée du mandat est fixée au moment de la délégation et ne peut être qu'à durée limitée.

Article 12 : Organisation d'événement
Tous les membres à jour de cotisation ont autorité pour proposer un événement (tournoi, rencontre, convention, ...). Le projet doit avoir été accepté par les membres par voie de vote en AG ou par voie de sondage électronique sur le forum. Pour que celui-ci soit validé, il doit passer par le bureau qui n'a pour tâche qu'à estimer sa faisabilité matérielle.
C'est la tâche du bureau que de faciliter l'organisation de l'événement en estimant la trésorerie et en prenant en charge une partie de l'administration (relation extérieure).
Ce sont les membres qui s'organisent alors directement entre eux avec le devoir de tenir informer, par voie de forum, les adhérents des avancées du projet. Les locaux peuvent être utilisés pour les réunions d'organisation dans les horaires de l’association et par demande exceptionnelle en dehors de ceux-ci après consultation des autres associations.

Article 13 : consultation des adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. Dans le cas de demandes urgentes ou limitées dans le temps, l'échéance sera indiquée ainsi que le mode de scrutin (2/3 ou majorité absolue selon que la question concerne l'administration de l'association ou un autre sujet).

Article 14 : Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur est établi par l'assemblée des membres. Il peut être modifié en fonction des us et des choix des membres lors de l'AG ou par voie de sondage sur le forum. Les modifications sont votées au 2/3 des voix. Les propositions de modification sont à formuler en AG ou sur le forum. Le bureau est garant de son respect et peut éventuellement recourir au principe d'exclusion selon le règlement intérieur.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association sur le forum, par affichage, par mail ou en main propre sous un délai de 15 Jours suivant la date de modification.





Réglement intérieur en vigueur (17/10/2022 maj : le_puzzle)
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Réglement 2016 :
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Dernière modification par Greystoke le 29 janv. 2024, 00:07, modifié 2 fois.
Raison : Mise à jour conforme aux décisions d'AG de novembre 2022.
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ABC
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Re: Règlement Intérieur

Message par ABC »

La date d'adoption du texte n'est-elle pas erronée ? Il me semble que nous avons voté pour un RI l'année dernière.

Ou bien, c'est un vieux règlement pas à jour ? Je ne saurais dire.
Par l'unique Bouille* du Magnofetou !
Si tu ne m'écoutes pas, je vais te jeter un sort dont tu te souviendras !
*Oui, je crois qu'il s'agit bien d'un "B" ici. Avec un "C", ce serait une tout autre version, beaucoup moins poétique.
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Aurion
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Re: Règlement Intérieur

Message par Aurion »

J'ai rajouté la date de la dernière mise à jour du document
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Rosebleue
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Re: Règlement Intérieur

Message par Rosebleue »

C'est le règlement voté à l'avant dernière AG il n'avait pas était pas publié sur le forum depuis.
Faut juste changer la date ce que aurion a fait ;)
La théorie plastite du vendredi :
#Matou
#Méduse
À refaire ^^
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ABC
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Re: Règlement Intérieur

Message par ABC »

Quelle célérité ! ;)
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*Oui, je crois qu'il s'agit bien d'un "B" ici. Avec un "C", ce serait une tout autre version, beaucoup moins poétique.
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Mélusine
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Re: Règlement Intérieur

Message par Mélusine »

C'est pas mal, d'avoir ça sous les yeux.
Il y a un point que je ne comprends pas bien... On a jusqu'au 31 octobre pour payer sa cotisation, mais à partir du mois de mars, c'est moitié prix. ça veut dire qu'on ne peut pas payer de cotisation entre novembre et mars...? Ou en fait, cette ligne ne s'adresse qu'aux nouveaux membres...?
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Aurion
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Re: Règlement Intérieur

Message par Aurion »

Cette ligne s'adresse aux personnes arrivant en cours d'année. On ne leur demandera que 7,50 Euros à partir du mois de Mars. L'idée est de ne pas leur faire payer la totalité de la cotisation si ils arrivent en milieu d'année.
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Fab's
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Re: Règlement Intérieur

Message par Fab's »

MichaelSheew a écrit : 18 août 2019, 10:27 Tout ce qui est règlement intérieur salle, terrain de sports ou parc, je fais systématiquement approuver par le Conseil Municipal. Donc je répondrais oui aux 3 questions.
euh...bonjour, quelles questions ?
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Re: Règlement Intérieur

Message par scorpinou »

Fabs, tu réagis au quart de tour ;)

25mn entre son post et le tien :Salut:

Par contre, ce n'est pas une erreur ? car la localisation semble étrange, tout comme la question :bougie:
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Fab's
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Re: Règlement Intérieur

Message par Fab's »

scorpinou a écrit : 18 août 2019, 16:18 Fabs, tu réagis au quart de tour ;)

25mn entre son post et le tien :Salut:

Par contre, ce n'est pas une erreur ? car la localisation semble étrange, tout comme la question :bougie:
on est admin ou on ne l'est pas. ^^
oui je penses aussi, je laisse un jour ou deux le bénéfice du doute avant de supprimer ces 4 posts.
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