(Règlement intérieur à jour du vote du 12 novembre 2022- Mis à jour par Greystoke le 20 janvier 2024)
Règlement Intérieur
Ayant pour objet la pratique, l’initiation et la promotion des jeux de stratégie, jeux de figurines, jeux de rôle sur table, jeux de simulation et jeux de plateau.
Adopté le 12/11/2022 par les membres en Assemblée Général Extraordinaire. Ce texte n’a pas été rédigé de façon inclusive par facilité mais concerne bien entendu les membres quiels qu’iels soient.
I. Les membres
Article 1 : admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et seront invitées à lire le règlement intérieur sur le site de l'association ou dans les locaux où un exemplaire est consultable. Pour les mineurs de moins de 18 ans, ce bulletin est accompagné d'un document d'information et d'autorisation à faire signer par le représentant légal.
Article 2 : cotisation
Les membres adhérents de plus de 18 ans doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 Euros qui passe à 7 euros et 50 cents à partir du 31 Mars. Pour les mineurs de moins de 18 ans et de plus de 14 ans, le montant de la cotisation annuelle est de 10 euros et passe à 5 euros à partir du 31 mars. Pour tout renouvellement, la cotisation annuelle doit être versée dans les trois mois suivants l’AGO. Tout nouveau membre devra s'acquitter de sa cotisation au moment de son admission. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année, en cas de démission, d'exclusion ou de décès du membre. Une participation aux frais pour les associations participant à nos activités exceptionnelles peut être demandée à hauteur d'un euro par joueur non-membre de la Confrérie des Jeteurs de Dés.
Article 3 : exclusion
Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : infraction envers le code pénal, comportement allant à l'encontre du bon fonctionnement de l'association, non règlement de cotisation, dépassement du nombre de séances d'essai (Article 6 de ce règlement). Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par courrier électronique et oralement au moins une semaine avant l'exclusion. Ce courriel comportera les motifs d'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision d'exclusion, ainsi que sa durée, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les plus brefs délais suivant l'entretien.
En cas de contestation par le membre exclu ou par plus d’un tiers des membres de l’association, il sera procédé à un vote d’une durée de 21 jours soit en AGE soit par forum pour entériner ou pour infirmer la décision.
Article 4 : perte de la qualité de membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai 3 mois à partir de sa première session de jeu à l'association ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès la qualité de membre s'éteint avec la personne.
II. Fonctionnement de l'association
Article 5 : règles et vie commune
Interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux ou d'y amener des animaux domestiques. La consommation d'alcool est proscrite dans le cadre des activités régulières de l'association. Le respect du voisinage et plus globalement des règles de savoir-vivre est indispensable à la pérennité du club. L'emprunteur se doit de respecter et rendre le matériel dans l'état d'origine. En cas de dégradation et de non-remplacement, le membre peut être exclu (voir Article 3).
Article 6 : séances d'essai
Il sera proposé à tout nouvel adhérent une période d'essai de deux séances gratuites (y entendre "deux dates différentes") pour lui permettre de découvrir le cadre de l'association avant de remplir son bulletin d'adhésion et de verser le montant de son adhésion. En outre la Confrérie offre une boisson de bienvenue pour la première séance.
Article 7 : gestion des activités
Est entendue par activité toute séance de jeu de rôle, jeu de plateau, jeu de simulation, grandeur nature, jeu de figurine, regroupant plusieurs membres autour d'un jeu pouvant intégrer un animateur. L'animateur est invité à se soucier du respect des règles de l’association par son groupe et décide du nombre de participants. Il doit faire respecter l'âge limite imposé par l'éditeur et se réserve le droit d'interdire la participation de membre(s) à son activité. Il devra informer les joueurs ainsi refusés de sa décision sans avoir à se justifier s’il ne le souhaite pas.
Chacun des participant a par ailleurs la responsabilité de l'état de la salle qu'il utilise pour le jeu et doit également aider au rangement comme au nettoyage des locaux.
Article 8 : bureau
Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature à condition d’avoir au moins six (6) mois d’ancienneté dans le club (c’est-à-dire avant l’élection) et d’être à jour de cotisation. Il est composé :
-D'un président, qui dirigera les assemblées générales et assemblées générales exceptionnelles. Il aura aussi pour tâche d'être le responsable et le représentant légal de l'association.
-D’un trésorier, qui a pour tâche de gérer les frais et de tenir à jour les comptes de l'association. Il devra faire son bilan financier lors de chaque assemblée générale.
-D’un secrétaire qui aura pour tâche d'assurer la gestion de l'administration de l'association et de rédiger le procès-verbal des assemblées générales.
Le bureau peut aussi être composé d'adjoints qui aideront à la bonne organisation et au bon fonctionnement de l'association, selon la composition proposée par le président nouvellement élu. Enfin l'ensemble du bureau peut estimer nécessaire de nommer un vice-président dont la tâche consistera à remplacer le président si ce dernier n'est pas sûr de mener son mandat à terme.
Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire
Les membres actifs sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués par courriel, prévenus sur le site internet ou sur le tableau d'affichage quinze jours avant. Le bureau est élu, à l'exception du vice-président ou des adjoints, aux 2/3 des voix exprimées à l'assemblée générale ordinaire (les bulletins blancs comptant dans le total). Le nombre de voix, si elles atteignent les 2/3 pour plus d’un candidat, servira à les départager. En cas de majorité d'abstention sur les voix exprimées, l'élection doit être recommencée avec une nouvelle proposition.
A la demande d'au moins 1/3 de l'assemblée, le vote peut être effectué à bulletin secret. Dans le cas contraire il est effectué à main levée.
Le vice-président ainsi que les adjoints sont nommés par le bureau qui décide de leur pertinence ou non.
Le secrétaire rédige le procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés dans la limite d’une procuration par membre.
Lors des Assemblées Générale Ordinaire (AGO) le vote s’effectue selon les modalités déterminées par le degré d’implication du vote :
-pour les affaires concernant directement le fonctionnement de la Confrérie ou ayant un impact important sur la trésorerie, le vote s’effectue au 2/3 des voix avec la possibilité de ne pas prendre part au vote. La motion est adoptée uniquement si elle obtient les deux tiers des voix exprimées. En cas de blocage, la question est remise à l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire suivante. Si le délai l’impose, un vote électronique peut éventuellement être organisé.
-Pour les affaires courantes il peut être préféré un vote à la majorité absolue avec prise en compte du bulletin blanc qui bloque la décision et reporte la discussion. Si le délai l’impose, un vote électronique peut éventuellement être organisé. Il est possible de ne pas prendre part au vote.
Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire
Le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire selon les modalités prévues dans l'article 9 pour répondre à des questions jugées importantes, sur demande de plus de la moitié des membres actifs ou des deux tiers du bureau.
III. Dispositions Diverses.
Article 11 : Délégations
Un membre du bureau peut déléguer sa fonction à un membre de l'association en cas de besoin. Par ailleurs la CJD peut mandater un adhérent pour représenter l'association en tant que de besoin. La durée du mandat est fixée au moment de la délégation et ne peut être qu'à durée limitée.
Article 12 : Organisation d'événement
Tous les membres à jour de cotisation ont autorité pour proposer un événement (tournoi, rencontre, convention, ...). Le projet doit avoir été accepté par les membres par voie de vote en AG ou par voie de sondage électronique sur le forum. Pour que celui-ci soit validé, il doit passer par le bureau qui n'a pour tâche qu'à estimer sa faisabilité matérielle.
C'est la tâche du bureau que de faciliter l'organisation de l'événement en estimant la trésorerie et en prenant en charge une partie de l'administration (relation extérieure).
Ce sont les membres qui s'organisent alors directement entre eux avec le devoir de tenir informer, par voie de forum, les adhérents des avancées du projet. Les locaux peuvent être utilisés pour les réunions d'organisation dans les horaires de l’association et par demande exceptionnelle en dehors de ceux-ci après consultation des autres associations.
Article 13 : consultation des adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. Dans le cas de demandes urgentes ou limitées dans le temps, l'échéance sera indiquée ainsi que le mode de scrutin (2/3 ou majorité absolue selon que la question concerne l'administration de l'association ou un autre sujet).
Article 14 : Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur est établi par l'assemblée des membres. Il peut être modifié en fonction des us et des choix des membres lors de l'AG ou par voie de sondage sur le forum. Les modifications sont votées au 2/3 des voix. Les propositions de modification sont à formuler en AG ou sur le forum. Le bureau est garant de son respect et peut éventuellement recourir au principe d'exclusion selon le règlement intérieur.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association sur le forum, par affichage, par mail ou en main propre sous un délai de 15 Jours suivant la date de modification.
Réglement intérieur en vigueur (17/10/2022 maj : le_puzzle)
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Règlement Intérieur
Ayant pour objet le divertissement par les jeux de stratégie, jeux de figurines, jeux de rôles sur table, jeux de simulations
et jeux de plateaux. Adopté le 25 Juillet 2020 par les membres en Assemblée Général Extraordinaire.
Titre 1 : Les membres
Article 1: Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et seront
invitées à lire le règlement intérieur sur le site de l'association ou dans les locaux où un exemplaire est consultable. Pour
les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le
bureau.
Article 2: Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 Euros qui passe à 7 euros et 50 cents à partir
du 31 Mars. Pour tout renouvellement, la cotisation annuelle doit être versée avant le 30 Octobre. Tout nouveau membre
devra s'acquitter de sa cotisation au moment de son admission. Toute cotisation versée à l'association est définitivement
acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de
décès du membre. Une participation aux frais pour les Associations participant à nos activités exceptionnelles peut être
demandée à hauteur d'un euro par joueur non-membre de la Confrérie des Jeteurs de Dés.
Article 3: Exclusion
Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : Infraction envers le code
pénal, comportement allant à l'encontre du bon fonctionnement de l'association, non règlement de cotisation,
dépassement du nombre de séances d'essai (cf Article 6 de ce Règlement). Celle-ci doit être prononcée par le bureau
après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera
convoqué par courrier électronique et oralement au moins une semaine avant l'exclusion. Ce courriel comportera les
motifs d'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision d'exclusion, ainsi que sa durée,
sera notifié par lettre recommandé avec accusé de réception dans les plus brefs délais suivant l'entretien.
Article 4 : Perte de la Qualité de Membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d'exigibilité ne sera plus
considéré comme adhérent. En cas de décès la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Titre 2 : Fonctionnement de l'Association.
Article 5 : Règles et Vie Commune
Interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux ou d'y amener des animaux domestiques. Consommation d'alcool
interdite dans le cadre des activités non-exceptionnelles de l'association. Respect du voisinage. L'accès au matériel de
l'association et celui fournit par la ville ne peut se faire sans la présence d'un des membres du bureau. L'emprunteur se
doit de respecter et rendre le matériel dans l'état d'origine. En cas de dégradation et de non-remplacement, le membre
peut être exclu (voir Article 3).
Article 6 : Séances d'Essai
Il sera proposé à tout nouvel adhérent une période d'essai de deux séances gratuites (y entendre "deux dates différentes")
pour lui permettre de découvrir le cadre de l'association avant de remplir son bulletin d'adhésion. En outre la Confrérie
offre la boisson pour la première séance.
Article 7 : Gestion des Activités
Est entendue par activité toute séance de Jeu de Rôles, jeux de plateaux, jeux de simulations, grandeur nature, jeux de
figurines, regroupant plusieurs membres autour d'un jeu pouvant intégrer un animateur. L'animateur est responsable de la
bonne tenue de son groupe et décide du nombre de participants. Il doit faire respecter l'âge limite imposé par l'éditeur et
se réserve le droit d'interdire la participation de membre(s) à son activité. Il devra informer les joueurs ainsi refusés de sa
décision.
Chacun des participants a par ailleurs responsabilité de l'état de la salle qu'ils utilisent pour le jeu, et doivent également
aider au rangement et nettoyage des locaux.
Article 8 : Bureau
Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature. Il est
composé d'un président, qui dirigera les assemblées générales et assemblées générales exceptionnelles. Il aura aussi pour
tâche d'être le responsable et le représentant légal de l'association.
Il est aussi composé d'un trésorier, qui a pour tâche de suivre les comptes, de gérer les frais et de tenir à jour les comptes
de l'association. Il devra faire son bilan financier lors de chaque assemblée générale.
Il est aussi composé d'un secrétaire qui aura pour tâche d'assurer la gestion de l'administration de l'association et de
rédiger le procès-verbal des assemblées générales.
Le bureau peut aussi être composé d'adjoints qui aideront à la bonne organisation et au bon fonctionnement de
l'association, selon la composition proposée par le président nouvellement élu. Enfin l'ensemble du Bureau peut estimer
nécessaire de nommer un vice-président dont la tâche consistera à remplacer le président si ce dernier n'est pas sûr de
mener son mandat à terme.
Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire
Les membres actifs sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués par courriel, prévenus sur le site internet ou sur le
tableau d'affichage quinze jours avant. Le bureau est élu, à l'exception du vice-président ou des adjoints, aux 2/3 des voix
exprimées à l'assemblée générale ordinaire (les bulletins blancs comptant dans le total). En cas de majorité d'abstention
sur les voix exprimées, l'élection doit être recommencée avec une nouvelle proposition.
A la demande d'au moins 1/3 de l'assemblée, le vote peut être effectué à bulletin secret. Dans le cas contraire il est
effectué à main levée.
Le vice-président ainsi que les adjoints sont nommés par le bureau qui décide de leur pertinence ou non.
Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans. Le secrétaire rédige le procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de plus de la moitié, plus un, des membres actifs, ou si au moins deux tiers des membres
du bureau le demande, le président convoque une assemblée générale extraordinaire selon les modalités prévues dans
l'article 9.
Titre 3 : Dispositions Diverses.
Article 11 : Délégations
Le bureau peut déléguer un adhérent pour représenter l'association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que
spécial et à durée déterminée.
Article 12 : Organisation d'événement
Tous les membres à jour de cotisation ont autorité pour proposer un événement (tournoi, rencontre, convention, ...). Pour
que celui-ci soit validé, il doit passer par le bureau qui n'a pour tâche qu'à estimer sa faisabilité matérielle.
C'est la tâche du bureau que de faciliter l'organisation de l'événement en estimant la trésorerie et en prenant en charge
une partie de l'administration (relation extérieure).
Ce sont les membres qui s'organisent alors directement entre eux. Les locaux peuvent être utilisés pour les réunions
d'organisation.
Article 13 : Consultation des Adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. Dans le cas de demandes
urgentes ou limitées dans le temps, l'échéance sera indiquée et le bureau agira en fonction des voix exprimées.
Article 14 : Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 13 des Statuts de l'association. Il peut être modifié
par le bureau sur proposition de la majorité plus une des membres actifs de l'association ou sur proposition des membres
du bureau suivant la procédure suivante : Présentation de l'ébauche du nouveau règlement soumis à un vote à main levée
lors d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association sur le forum, par affichage, par mail ou en
main propre sous un délai de 15 Jours suivant la date de modification.
Réglement 2016 :
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Confrérie des Jeteurs de Dés
24110 St Astier
Règlement Intérieur
Ayant pour objet le divertissement par les jeux de stratégie, jeux de figurines, jeux de rôles sur table, jeux de simulations et jeux de plateaux. Adopté le 25 Juillet 2020 par les membres en Assemblée Général Extraordinaire.
Titre 1 : Les membres
Article 1: Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et seront invitées à lire le règlement intérieur sur le site de l'association ou dans les locaux où un exemplaire est consultable. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le bureau.
Article 2: Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 Euros qui passe à 7 euros et 50 cents à partir du 31 Mars. Pour tout renouvellement, la cotisation annuelle doit être versée avant le 30 Octobre. Tout nouveau membre devra s'acquitter de sa cotisation au moment de son admission. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès du membre. Une participation aux frais pour les Associations participant à nos activités exceptionnelles peut être demandée à hauteur d'un euro par joueur non-membre de la Confrérie des Jeteurs de Dés.
Article 3: Exclusion
Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : Infraction envers le code pénal, comportement allant à l'encontre du bon fonctionnement de l'association, non règlement de cotisation, dépassement du nombre de séances d'essai (cf Article 6 de ce Règlement). Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par courrier électronique et oralement au moins une semaine avant l'exclusion. Ce courriel comportera les motifs d'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision d'exclusion, ainsi que sa durée, sera notifié par lettre recommandé avec accusé de réception dans les plus brefs délais suivant l'entretien.
Article 4 : Perte de la Qualité de Membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d'exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Titre 2 : Fonctionnement de l'Association.
Article 5 : Règles et Vie Commune
Interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux ou d'y amener des animaux domestiques. Consommation d'alcool interdite dans le cadre des activités non-exceptionnelles de l'association. Respect du voisinage. L'accès au matériel de l'association et celui fournit par la ville ne peut se faire sans la présence d'un des membres du bureau. L'emprunteur se doit de respecter et rendre le matériel dans l'état d'origine. En cas de dégradation et de non-remplacement, le membre peut être exclu (voir Article 3).
Article 6 : Séances d'Essai
Il sera proposé à tout nouvel adhérent une période d'essai de deux séances gratuites (y entendre "deux dates différentes") pour lui permettre de découvrir le cadre de l'association avant de remplir son bulletin d'adhésion. En outre la Confrérie offre la boisson pour la première séance.
Article 7 : Gestion des Activités
Est entendue par activité toute séance de Jeu de Rôles, jeux de plateaux, jeux de simulations, grandeur nature, jeux de figurines, regroupant plusieurs membres autour d'un jeu pouvant intégrer un animateur. L'animateur est responsable de la bonne tenue de son groupe et décide du nombre de participants. Il doit faire respecter l'âge limite imposé par l'éditeur et se réserve le droit d'interdire la participation de membre(s) à son activité. Il devra informer les joueurs ainsi refusés de sa décision.
Chacun des participants a par ailleurs responsabilité de l'état de la salle qu'ils utilisent pour le jeu, et doivent également aider au rangement et nettoyage des locaux.
Article 8 : Bureau
Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature. Il est composé d'un président, qui dirigera les assemblées générales et assemblées générales exceptionnelles. Il aura aussi pour tâche d'être le responsable et le représentant légal de l'association.
Il est aussi composé d'un trésorier, qui a pour tâche de suivre les comptes, de gérer les frais et de tenir à jour les comptes de l'association. Il devra faire son bilan financier lors de chaque assemblée générale.
Il est aussi composé d'un secrétaire qui aura pour tâche d'assurer la gestion de l'administration de l'association et de rédiger le procès-verbal des assemblées générales.
Le bureau peut aussi être composé d'adjoints qui aideront à la bonne organisation et au bon fonctionnement de l'association, selon la composition proposée par le président nouvellement élu. Enfin l'ensemble du Bureau peut estimer nécessaire de nommer un vice-président dont la tâche consistera à remplacer le président si ce dernier n'est pas sûr de mener son mandat à terme.
Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire
Les membres actifs sont électeurs et éligibles. Ils sont convoqués par courriel, prévenus sur le site internet ou sur le tableau d'affichage quinze jours avant. Le bureau est élu, à l'exception du vice-président ou des adjoints, aux 2/3 des voix exprimées à l'assemblée générale ordinaire (les bulletins blancs comptant dans le total). En cas de majorité d'abstention sur les voix exprimées, l'élection doit être recommencée avec une nouvelle proposition.
A la demande d'au moins 1/3 de l'assemblée, le vote peut être effectué à bulletin secret. Dans le cas contraire il est effectué à main levée.
Le vice-président ainsi que les adjoints sont nommés par le bureau qui décide de leur pertinence ou non.
Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans. Le secrétaire rédige le procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de plus de la moitié, plus un, des membres actifs, ou si au moins deux tiers des membres du bureau le demande, le président convoque une assemblée générale extraordinaire selon les modalités prévues dans l'article 9.
Titre 3 : Dispositions Diverses.
Article 11 : Délégations
Le bureau peut déléguer un adhérent pour représenter l'association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.
Article 12 : Organisation d'événement
Tous les membres à jour de cotisation ont autorité pour proposer un événement (tournoi, rencontre, convention, ...). Pour que celui-ci soit validé, il doit passer par le bureau qui n'a pour tâche qu'à estimer sa faisabilité matérielle.
C'est la tâche du bureau que de faciliter l'organisation de l'événement en estimant la trésorerie et en prenant en charge une partie de l'administration (relation extérieure).
Ce sont les membres qui s'organisent alors directement entre eux. Les locaux peuvent être utilisés pour les réunions d'organisation.
Article 13 : Consultation des Adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. Dans le cas de demandes urgentes ou limitées dans le temps, l'échéance sera indiquée et le bureau agira en fonction des voix exprimées.
Article 14 : Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 13 des Statuts de l'association. Il peut être modifié par le bureau sur proposition de la majorité plus une des membres actifs de l'association ou sur proposition des membres du bureau suivant la procédure suivante : Présentation de l'ébauche du nouveau règlement soumis à un vote à main levée lors d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association sur le forum, par affichage, par mail ou en main propre sous un délai de 15 Jours suivant la date de modification.
